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Marques déposées par S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC"
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CHATEAU DE RIBAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE RIBAUTE
S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC"

Numéro de dépôt :
1532811
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque CHATEAU DE RIBAUTE

Déposée le 17 mai 1989 par S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU DE RIBAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC", domicilié(e) 11220 RIBAUTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean VIALADE, PRESIDENT - France.

La marque CHATEAU DE RIBAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE RIBAUTE est expirée depuis le 17 mai 1999.

S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER ISEMBERT , DOMAINE DE BEAUSEJOUR


S.C.V. "LES VIGNERONS DE LA MONTAGNE D'ALARIC" - 11220 RIBAUTE - France


M. Jean VIALADE, PRESIDENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Vins exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement denommée: "CHATEAU DE RIBAUTE"